Déposée le 6 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE GOURMANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les épices du Monde »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE GOURMANDE domicilié(e) 8 rue de l'Industrie Zone artisanale de Quatrevais - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 669 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CHEVALIER-MERLY domicilié(e) 2 rue du Calvaire - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUISINE GOURMANDE, SAS - 8 rue de l'Industrie Zone artisanale de Quatrevais - 35260 - CANCALE - France - SIREN 421669003
SCP CHEVALIER-MERLY - 2 rue du Calvaire - 35510 - CESSON SEVIGNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Inscription le 6 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°502972 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-03-06
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400675 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-03-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conserves, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre, pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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